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Marques déposées par la société ville de pont-à-mousson
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MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON
ville de pont-à-mousson, mairie

Numéro de dépôt :
3810431
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
01/03/2021
MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON de ville de pont-à-mousson

Présentation de la marque MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON

Déposée le 1 mars 2011 par la société ville de pont-à-mousson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société ville de pont-à-mousson domicilié(e) 19 place duroc - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 404 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, musée au fil du papier conservateur domicilié(e) 13 rue magot de rogéville - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France.

La marque MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSÉE AU FIL DU PAPIER PONT-A-MOUSSON est expirée depuis le 1 mars 2021.

ville de pont-à-mousson a également déposé les autres marques suivantes : Musée Municipal " au fil du papier "


ville de pont-à-mousson, mairie - 19 place duroc - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 215404310


musée au fil du papier conservateur - 13 rue magot de rogéville - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de musée.